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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TFE Techniques et Fabrications Electroniques
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SCAPHMAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCAPHMAN
TFE Techniques et Fabrications Electroniques Société anonyme

Numéro de dépôt :
99779538
Date de dépôt :
08/03/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2009

Présentation de la marque SCAPHMAN

Déposée le 8 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) TFE Techniques et Fabrications Electroniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCAPHMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TFE Techniques et Fabrications Electroniques domicilié(e) Z.I. du Canal, 31450 MONTGISCARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 946 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TFE Techniques et Fabrications Electroniques - France.

La marque SCAPHMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAPHMAN est expirée depuis le 8 mars 2009.

TFE Techniques et Fabrications Electroniques a également déposé les autres marques suivantes : AMPHICOM , ÔKEA , TUBA' FM , ABYSOUND


TFE Techniques et Fabrications Electroniques Société anonyme - Z.I. du Canal, 31450 MONTGISCARD - France - SIREN 341946010


TFE Techniques et Fabrications Electroniques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ; appareils de plongée, combinaisons de plongée, masques de plongée, tampons d'oreille pour la plongée ; tubas ; embouts pour tubas ; embouts pour détendeurs de plongée permettant de recevoir des messages acoustiques ; appareils de communication et d'intercommunication sonores pour plongeurs sous-marins ; appareils électroniques permettant de déterminer la direction dans laquelle se trouve un bateau ou un plongeur sous-marin ; appareils électroniques permettant de localiser un bateau ou un plongeur sous-marin.